Ordre du jour du conseil 25 juin 2019

Ordre du jour du conseil 25 juin 2019

Le prochain Conseil Municipal de la commune de CORRONSAC aura lieu, à la mairie le mardi 25 JUIN 2019 à 21h00.

 

 

 

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant : 

   

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du  14 mai 2019;

- Convention relatives aux 2 dispositifs "transaction" et rappel à l'ordre" avec le Tribunal de Grande Instance de Toulouse ;

- Projet Charte de l'Arbre ;

- Délibération pour la répartition des subventions aux associations ;

-Délibérations relatives à la gestion du personnel : reconduction contrat aidé, prime exceptionnelle ;

- Commissions communales ;

- Compte rendu des réunions des assemblées des établissements publics de coopération intercommunale dont la commune est membre et informations concernant ces EPCI (SICOVAL, SDEHG …) ;

- Questions diverses.